
Mentions légales
Éditeur(s) du site
SASTESS PRESTIGE IMMOBILIER au capital de 1500 € situé à 06 Allée de la Motte Féodale 33170 • Téléphone 0688284410 • SIRET 87912824700027 • TVA FR52879128247 • Carte pro CPI 3301 2020 000 043 952 délivrée par CCI GIRONDE Place de la Bourse 33000 Bordeaux • Caisse de garantie 41319159 avec maniement de fonds auprès de ALLIANZ VERSPIEREN 15 rue du Landy 93210 Saint-Denis d'un montant de 110000 € • RCP 41319158 auprès de ALLIANZ VERSPIEREN 15 rue du Landy 93210 Saint-Denis • Médiateur de la consommation : EPMN - Médiateurs Associés situé à 16 cours Xavier Arnozan Bordeaux 33000, email : [email protected], site internet : https://www.epmn.fr/contact.html
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de TESS Prestige Immobilier.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre TESS Prestige Immobilier et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l'éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l'éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site tessimmo-prestige.fr est régi par la loi française.